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Journal n°8073
du 15 juin 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.815 du 14 juin 2012 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Théâtre Princesse Grace
° 7.926 du 6 mars 1984 approuvant les dispositions des articles 7 et 8 des statuts de l’Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace ;
Vu Notre ordonnance n° 2.192 du 12 mai 2009 portant ... ° 7.926 du 6 mars 1984 approuvant les dispositions des articles 7 et 8 des statuts de l’Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace ;
Vu Notre ordonnance n° 2.192 du 12 mai 2009 portant ...
Journal n°8434
du 17 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-444 du 14 mai 2019 portant nomination des membres de la Commission du bilan-type.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.167 du 29 janvier 1946 réglant l'établissement du bilan des sociétés anonymes et en commandite, modifiée par l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.167 du 29 janvier 1946 réglant l'établissement du bilan des sociétés anonymes et en commandite, modifiée par l ... Arrêté Ministériel n° 2019-444 du 14 mai 2019 portant nomination des membres de la Commission du bilan-type. ...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.707 du 27 septembre 2019 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Centre de la Jeunesse Princesse Stéphanie ».
-700 du 11 septembre 1986 autorisant l'association dénommée « Centre de la Jeunesse Princesse Stéphanie » et approuvant ses statuts ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.775 du 21 mars 2016 portant nomination des ... -700 du 11 septembre 1986 autorisant l'association dénommée « Centre de la Jeunesse Princesse Stéphanie » et approuvant ses statuts ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.775 du 21 mars 2016 portant nomination des ... Ordonnance Souveraine n° 7.707 du 27 septembre 2019 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Centre de la Jeunesse Princesse Stéphanie ». ...
Journal n°7913
du 22 mai 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.192 du 12 mai 2009 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Théâtre Princesse Grace
.926 du 6 mars 1984 approuvant les dispositions des articles 7 et 8 des statuts de l’Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace ;
Vu Notre ordonnance n° 38 du 12 mai 2005 portant nomination des ... .926 du 6 mars 1984 approuvant les dispositions des articles 7 et 8 des statuts de l’Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace ;
Vu Notre ordonnance n° 38 du 12 mai 2005 portant nomination des ...
Journal n°8238
du 14 août 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.450 du 6 août 2015 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Théâtre Princesse Grace
.926 du 6 mars 1984 approuvant les dispositions des articles 7 et 8 des statuts de l’Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace ;
Vu Notre ordonnance n° 3.815 du 14 juin 2012 portant nomination ... .926 du 6 mars 1984 approuvant les dispositions des articles 7 et 8 des statuts de l’Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace ;
Vu Notre ordonnance n° 3.815 du 14 juin 2012 portant nomination ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-300 du 29 mars 2019 portant nomination des membres du Comité Financier de la Caisse d'Assurances Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime de prestations sociales en faveur des travailleurs indépendants ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2010 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime de prestations sociales en faveur des travailleurs indépendants ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2010 ... Arrêté Ministériel n° 2019-300 du 29 mars 2019 portant nomination des membres du Comité Financier de la Caisse d'Assurances Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants. ...
Journal n°8412
du 14 décembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1146 du 10 décembre 2018 portant nomination des membres du Comité de l'Office de la Médecine du Travail.
relative à l'organisation et à la modernisation du fonctionnement de la Médecine du Travail ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-54 du 21 janvier 2016 portant nomination des membres du Comité Directeur de l ... relative à l'organisation et à la modernisation du fonctionnement de la Médecine du Travail ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-54 du 21 janvier 2016 portant nomination des membres du Comité Directeur de l ... Arrêté Ministériel n° 2018-1146 du 10 décembre 2018 portant nomination des membres du Comité de l'Office de la Médecine du Travail. ...
Journal n°8664
du 13 octobre 2023
Décision Souveraine en date du 9 octobre 2023 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Académie de la Mer de Monaco (A2M) ».
Par Décision Souveraine en date du 9 octobre 2023, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de cinq ans renouvelable, membres du Conseil d’Administration de l’Association dénommée ...
Par Décision Souveraine en date du 9 octobre 2023, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de cinq ans renouvelable, membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée ... Décision Souveraine en date du 9 octobre 2023 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Académie de la Mer de Monaco (A2M) ». ...
Journal n°8460
du 15 novembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-927 du 11 novembre 2019 nommant un membre du Comité de Contrôle de la Caisse Autonome des Retraites.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-29 du 12 janvier 2018 nommant les membres du ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-29 du 12 janvier 2018 nommant les membres du ... Arrêté Ministériel n° 2019-927 du 11 novembre 2019 nommant un membre du Comité de Contrôle de la Caisse Autonome des Retraites. ...
Journal n°8460
du 15 novembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-928 du 11 novembre 2019 nommant un membre du Comité de Contrôle de la Caisse d'Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime de prestations sociales en faveur des travailleurs indépendants ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime de prestations sociales en faveur des travailleurs indépendants ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018 ... Arrêté Ministériel n° 2019-928 du 11 novembre 2019 nommant un membre du Comité de Contrôle de la Caisse d'Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants. ...
Journal n°7487
du 23 mars 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.773 du 13 mars 2001 portant nomination d'un membre du Conseil d'Administration de la Fondation Prince Pierre de Monaco.
décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu Notre ordonnance n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conventions d'administration et de gestion comptable des établissements publics ;
Vu Nos ordonnances n ... 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu Notre ordonnance n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conventions d'administration et de gestion comptable des établissements publics ;
Vu Nos ... Ordonnance Souveraine n° 14.773 du 13 mars 2001 portant nomination d'un membre du Conseil d'Administration de la Fondation Prince Pierre de Monaco. ...
Journal n°8056
du 17 février 2012
Décision Souveraine en date du 6 février 2012 nommant les Membres de la Commission Consultative de la Collection Philatélique de S.A.S. le Prince Souverain
’Administrateur des Biens de S.A.S. le Prince, Président ;
M. Michel Granero, Secrétaire Général ;
M. Thomas Fouilleron, Membre ;
Mme Olivia Antoni, Membre ;
M. le Directeur de l’Office des Emissions ... ’Administrateur des Biens de S.A.S. le Prince, Président ;
M. Michel Granero, Secrétaire Général ;
M. Thomas Fouilleron, Membre ;
Mme Olivia Antoni, Membre ;
M. le Directeur de l’Office des Emissions ...
Journal n°8432
du 3 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-366 du 24 avril 2019 nommant les membres de la Commission chargée d'apprécier la capacité résiduelle de gain de la victime d'un accident du travail.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 636 du 11 janvier 1958 tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'assurance des accidents du travail ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 636 du 11 janvier 1958 tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'assurance des accidents du travail ... Arrêté Ministériel n° 2019-366 du 24 avril 2019 nommant les membres de la Commission chargée d'apprécier la capacité résiduelle de gain de la victime d'un accident du travail. ...
Journal n°8585
du 8 avril 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.173 du 6 avril 2022 portant modification de la composition de la Commission instituée par l'article 65-1 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption, modifiée.
’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le six ... Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco ... Ordonnance Souveraine n° 9.173 du 6 avril 2022 portant modification de la composition de la Commission instituée par l'article 65-1 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le ...
Journal n°8648
du 23 juin 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.939 du 15 juin 2023 portant nomination des membres de la Commission Administrative de l'Office de Protection Sociale.
Département des Finances et de l’Économie ;
- Mme Marie Thouvenin-Rapaire, représentant la Direction de l’Action et de l’Aide Sociales ;
- M. Gert Van de Riet, représentant les Caisses Sociales de Monaco ... Département des Finances et de l'Économie ;
- Mme Marie Thouvenin-Rapaire, représentant la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales ;
- M. Gert Van de Riet, représentant les Caisses ... Ordonnance Souveraine n° 9.939 du 15 juin 2023 portant nomination des membres de la Commission Administrative de l'Office de Protection Sociale. ...